Mentions légales
-
Propriétaire du site
-
Propriété intellectuelle
-
Conditions d'utilisation du site
-
Site conçu et réalisé par
- Ministère de la Culture et de la Communication
- Direction Générale des Patrimoines : coordination générale
- Département des Systèmes d'information : suivi développement informatique
-
Coordination
-
Conception graphique
-
Développement
Ministère de la Culture et de la Communication
Directeur de la publication : Alain Gouzon
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite "informatique et libertés", l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant. Ce droit s'exerce par courrier à l'adresse suivante :
Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Générale des Patrimoines - mission communication 182 rue Saint-Honoré - 75001 Paris
La structure, les textes, les images animées ou non, les sons, les savoir-faire, les programmes et logiciels, la base de données ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive du Ministère de la culture et de la communication et sont protégés au titre du Code de la propriété intellectuelle. Tous les droits d'exploitation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site ou de tout ou partie des différents documents contenant des droits de propriété littéraire et artistique, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du ministère de la culture et de la communication et des éventuels auteurs ou leurs ayants-droit, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).
Il en est de même des bases de données accessibles sur le site www.culture.fr qui sont également protégées. Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site est prohibée.
Dans tous les cas où des œuvres de l'esprit seraient mises en ligne suite à un accord avec les ayants-droit ou parce qu'elles appartiennent au domaine public, les mentions du titre de l'œuvre, du nom de son auteur et de son lieu de conservation/dépôt devront être respectées et associées à l'œuvre.
Les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment par le ministère. L'Etat ne peut être tenu responsable du contenu erroné des informations qui lui seraient transmises par les propriétaires et organisateurs.
© Etat, ministère de la Culture et de la Communication – 2010
Façon de penser
Caroline Denhez
1 rue de Provence
75009 Paris
contact